CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION ET D'ACCES AU SITE www.proxicars.com

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Préambule
PROXICARS a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès au site www.proxicar.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

PROXICARS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.


Conception & Réalisation
Le site www.proxicars.com est réalisé par :
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Automobiles Chatenet, GEM - Matra MS, Getty images : George Doyle, Maria Teijeiro, Muriel de Seze, Trinette Reed, Photodisc.


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sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des séquences animées....
et/ou sont notamment protégés par la législation les modèles de véhicules apparaissant sur le site, protégés par la législation sur les marques.

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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon, susceptible d’entraîner peine d’emprisonnement et d’une amende substantielle.

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Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l'accord écrit préalable du propriétaire est interdite.


Informations relatives aux produits et services
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Modification du site
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Les tarifs affichés sur le site
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Liens hypertextes
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